proximity Astrium Services SAS, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque proximity
Déposée le 18 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Astrium Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « proximity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Astrium Services domicilié(e) 6, rue Laurent Pichat - 75216 - PARIS Cedex 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque proximity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque proximity est expirée depuis le 18 août 2020.
Astrium Services a également déposé les autres marques suivantes : proximity
Astrium Services SAS, Société par Actions Simplifiée - 6, rue Laurent Pichat - 75216 - PARIS Cedex 16 - France
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552040 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Dispositifs, équipements, composants, ordinateurs, processeurs de données, logiciels, supports d'enregistrement de données et terminaux d'utilisateur pour la détermination de la position et de la localisation, la télécommunication, la télécommunication par satellite, la navigation, la navigation par satellite, les bases de données de télécommunication, les bases de données de navigation, la radio-télécommunication, la navigation par radio ainsi que pour les applications suivantes, en particulier celles utilisant la télécommunication, la télécommunication par satellite, la navigation et la navigation par satellite, les informations cartographiques, les informations concernant le trafic, le guidage routier, les informations au conducteur, la gestion de flottes, les applications de sécurité et d'urgence, les applications de recherche et de sauvetage, les applications de surveillance et d'observation, les applications de position et de localisation ; ordinateurs, processeurs de données, logiciels, supports de stockage de données ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'examen, l'analyse, l'observation et la surveillance de données de télécommunications et/ou de données de navigation et de signaux de télécommunications et/ou de signaux de navigation ainsi que d'équipements et de leurs composants ; appareils et instruments électriques et électroniques ainsi qu'ordinateurs, processeurs de données et logiciels pour le développement, l'optimalisation et l'analyse de performance de méthodes et algorithmes ainsi que de processeurs et modules logiciels pour le traitement et/ou la production de signaux de télécommunications et/ou de signaux de navigation et/ou de données liées aux télécommunications et/ou à la navigation ; rapports d'analyse au format électronique et/ou rapports de mesure au format électronique, en particulier des graphiques, des tableaux et des cartes d'analyse et/ou de suivi des signaux de télécommunications et/ou de navigation ; rapports d'analyse sous format électronique et/ou de rapports de mesure sous format électronique en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultant de l'analyse et/ou du contrôle de données de télécommunications et/ou de navigation ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques et optiques ; appareils et instruments, composants et logiciels géodésiques, d'observation, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de test et de surveillance ; systèmes mobiles de mesurage, de contrôle, de surveillance et géodésiques ; appareils et instruments, composants et logiciels de mesurage, de contrôle, de test et de surveillance de positions et de données liées à la télécommunication et à la navigation ; antennes et leurs composants ; appareils et instruments, composants et logiciels pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux bidimensionnels ou tridimensionnels ; dispositifs de pistage pour véhicules ; dispositifs pour le traçage de personnel ; dispositifs électroniques d'urgence ; dispositifs électroniques d'alarme personnelle ; dispositifs de traçage et de localisation par système de positionnement mondial ; tapis de souris. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la réception le traitement et/ou l'envoi de signaux de télécommunication et/ou de signaux de navigation ainsi que leurs équipements et composants.
Photographies ; matériel imprimé d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; matériel et manuels d'instruction imprimés, y compris manuels d'instruction de programmes informatiques, journaux et périodiques ; manuels et brochures liés aux satellites, à des questions de télécommunications et de navigation ; publications imprimées y compris manuels, matériel imprimé d'instruction et d'enseignement lié aux logiciels et au matériel informatique, livres, manuels, guides, formulaires, illustrations et ensembles de données techniques liés aux satellites, aux télécommunications et à la navigation ou à la maintenance, à l'exploitation, à la réparation, ou à la formation se rapportant aux satellites, aux produits de télécommunications et de navigation, aux pièces, ou aux équipements d'assistance ; journaux dans le domaine des satellites, des télécommunications et de la navigation ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; documentation imprimée de programmes informatiques, cahiers, agendas, stylos, crayons, sets de stylos et crayons, carnets d'adresses, pointeurs, albums photo, autocollants, affiches, étuis pour insignes, globes, étuis pour chéquiers.
Services de transmission de données, services de transfert de données, en particulier concernant les télécommunications et la navigation, de données de position et de localisation, données pour l'accroissement de la précision pour la détermination de la position, données de télécommunications et/ou données de navigation, données d'assistance en matière de télécommunications et/ou données d'aide à la navigation, données combinées de télécommunications et de navigation, informations concernant l'intégrité des données de position et de localisation en matière de télécommunications et/ou de navigation, en particulier de navigation par satellite ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de télécommunications et/ou de signaux de navigation et de données liées aux télécommunications et/ou de données liées à la navigation et d'informations liées aux télécommunications et/ou d'informations liées à la navigation transmission de données, transfert de données ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès en ligne à des données, fourniture d'accès à des données et informations sur l'Internet.
Tests, analyse et/ou surveillance de signaux de télécommunication et/ou de signaux de navigation ; développement, optimalisation et tests de performance de méthodes, algorithmes, modules de traitement et logiciels pour le calcul de signaux de télécommunications et/ou de navigation ; tests, analyse et/ou suivi d'algorithmes de systèmes pour la production de données de télécommunications et/ou de navigation ; développement, optimalisation et tests de performances de méthodes, algorithmes, modules de traitement et logiciels pour la production de données concernant la navigation et/ou les télécommunications ; services scientifiques et technologiques de conception et de recherche liés au domaine de la surveillance et du contrôle des systèmes de télécommunications par satellite et/ou des signaux et/ou des systèmes de navigation par satellite et/ou des signaux ; services scientifiques, technologiques, de recherche et de conception dans le domaine des signaux de télécommunications, en particulier les signaux de télécommunications par satellite et/ou des signaux de navigation, en particulier les signaux de navigation par satellite ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et/ou de méthodes pour le calcul de signaux de télécommunication et/ou de signaux de navigation ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et/ou de méthodes pour la production de données concernant la navigation et/ou les télécommunications ; services scientifiques, technologiques, de recherche et de conception liés à la production de données d'augmentation pour les télécommunications en particulier les systèmes de télécommunications par satellite et/ou les systèmes de navigation, en particulier la navigation par satellite ; services de production et/ou émission de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, d'illustrations graphiques, de tableaux, de cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception se rapportant en particulier au développement, à l'ingénierie, à la recherche, à l'assistance, à l'optimalisation, au calibrage, à l'alignement, aux tests, à l'amélioration en particulier d'antennes, d'objets rayonnants et réfléchissants, à l'examen et à la caractérisation de segments spatiaux en deux ou trois dimensions ; services dans le domaine du mesurage, de la caractérisation, de la vérification, de l'examen, du scannage et de l'échantillonnage de champs électromagnétiques ; services dans le domaine de l'analyse industrielle ; services dans le domaine de la surveillance et de l'observation en particulier dans le domaine de l'environnement naturel ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception connexes dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; création de programmes de banques de données ; programmation informatique à savoir préparation et modification d'accès à des données et informations sur l'Internet ; calcul de signaux de télécommunication et/ou de signaux de navigation en particulier pour leur transmission d'application dans des équipements d'utilisateur et en particulier des dispositifs finaux ; calcul de données de télécommunication et/ou de données de navigation en particulier pour leur transmission d'application dans des équipements d'utilisateur et en particulier des dispositifs finaux.